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Bakoé est une entreprise spécialisée dans la conception de documents d’exécution pour les entreprises du bâtiment mais également dans la réponse aux marchés publics.
Sur les chantiers, la gestion des déchets est un véritable enjeu. Qu’ils soient dangereux ou non, leur stockage et leur évacuation doivent se faire dans les règles de l’art. L’intérêt étant d’assurer leur traçabilité ainsi que leur gestion une fois.
Pour assurer ces deux fonctions, il est nécessaire de compléter un bordereau de suivi des déchets.
Mais à quoi correspond le BSD ? Comment fonctionne-t-il et surtout comment le réaliser ?
Le bordereau de suivi des déchets est un document permettant d’assurer la traçabilité des déchets. Ce document est complété par tous les acteurs intervenants dans le processus d’élimination et de revalorisation des déchets.
Le BSD fait donc apparaître les informations inhérentes aux déchets. C’est à dire :
Le BSD est donc un véritable agenda concernant les déchets. Il recense toutes les informations utiles.
Au-delà d’être un répertoire de toutes les interventions que subissent les déchets, le BSD remplit 2 fonctions essentielles :
La traçabilité des déchets permet de se prémunir contre les déchets les plus dangereux tout au long du processus de revalorisation ou d’élimination.
Le BSD revêt un aspect particulièrement important pour les déchets dangereux. C’est pourquoi la définition et la caractérisation des déchets est essentielle dès la collecte.
A titre d’exemple, un BSD portant sur des déchets hautement inflammables ou toxiques permettra de se protéger d’eux durant la phase de transport et de traitement.
In fine, l’intérêt global est d’assurer une bonne gestion des déchets. Notamment lors de leur stockage et de leur transport.
Le BSD permet ainsi de connaître la quantité et le type de déchets lors de chaque transport et stockage. De ce fait, cela limite le risque d’erreur.
Il est d’autant plus important en cas d’incendie afin d’avoir une intervention adéquate.
Il est intéressant de notifier que le travail de l’amiante et de ses déchets requièrent plusieurs obligations telles que : le plan de retrait, le mode opératoire SS4 amiante et une formation adéquate.
Suivant le type de déchets, vous utiliserez des BSD différents. Il faut donc distinguer 2 formes de déchets :
Suivant le type de déchets, vous utiliserez soit un DND ou un BSDD.
Les BSDD sont obligatoires. Dès que vous manipulez des déchets dangereux, l’élaboration d’un bordereau de suivi des déchets dangereux est obligatoire.
Il existe 4 cas de figures dans lesquels vous devez le fournir :
Depuis le 1er juillet 2022, le BSDD doit impérativement être complété de manière digitalisée pour les déchets dangereux et d’amiante. La gestion des déchets dangereux et d’amiante s’opère avec Trackdéchets
Le bordereau de suivi des déchets non dangereux concerne les déchets recyclables. On compte parmi les déchets recyclables ou banals les suivants : le verre, le plastique, les métaux, les déchets verts et ménagers.
La transmission d’un DND n’est pas obligatoire. Cependant, dans le cas ou n’en effectuer pas, il sera nécessaire de vous inscrire sur un registre de déchets.
Le BSD est un formulaire cerfa à compléter. Il s’agit d’un modèle exclusivement dédié aux déchets de chantier.
Ce modèle comprend deux sections distinctes ainsi que 2 annexes.
La première annexe est dédiée à la collecte de déchets de même type en petite quantité.
La seconde est utilisée pour les réexpéditions après transformation.
Pour les professionnels du BTP, vous devrez compléter uniquement le bordereau principal
Numéro du bordereau :
Émetteur du bordereau :
Installation de destination ou d’entreposage ou de reconditionnement prévue :
Dénomination du déchet :
Mentions au titre des règlements ADR, RID, ADNR, IMDG :
Conditionnement :
Quantité :
Négociant (Dans le cas ou vous en sollicité un) :
Note : Si vous faites appel à un courtier, le remplissage de cette section lui reviendra
Déclaration générale de l’émetteur du bordereau :
Le BSD est un document essentiel pour les entreprises du bâtiment. Il est donc important d’avoir une bonne maîtrise de ces formulaires. La connaissance de vos déchets est un enjeu majeur pour assurer une traçabilité et une gestion adéquate. De plus, la valorisation des déchets est aujourd’hui très appréciée dans la sphère du bâtiment.
Dans le cas où vous souhaitez un accompagnement qualifié pour gérer ou déléguer l’administratif propre aux chantiers, Bakoé est en mesure de vous proposer des solutions.
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