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Dans la préparation de vos chantiers, vous avez sûrement rencontré le terme PPSPS. Celui-ci se traduit par Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé. Un bon PPSPS est indispensable pour garantir la sécurité de votre personnel sur un chantier.
Prévenir des risques est maintenant une nécessité puisque le secteur du BTP représente le plus grand nombre d’accidents du travail.
Sans plus attendre, l’équipe de Bakoé vous présente le Plan de Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé !
Le PPSPS est un document recensant les risques professionnels liés à la réalisation du chantier. L’entreprise y prévoit des moyens afin de pallier les éventuels accidents et risques de blessures du personnel présent.
Il ne comprend pas uniquement la sphère sécuritaire dans un chantier. Il se tourne aussi vers les mesures d’hygiène et sanitaire du BTP. Il est d’autant plus important aujourd’hui compte tenu de la Covid 19.
Enfin, celui-ci vise à compléter le Plan de Prévention des risques professionnels.
Le PPSPS est très important. Il contribue de manière générale au bon déroulement de votre chantier.
Sa première fonction est avant tout de réduire les accidents de travail pour les entreprises du BTP.
Ensuite, il décrit les mesures de prévention sur le chantier. Une fois que les risques ont été identifiés, les actions à mettre en place pour garantir la sécurité sont précisées.
Pour rappel, les risques concernent à la fois les dangers liés directement aux travaux (chute, manutention, etc) mais aussi les mesures d’hygiène et sanitaires ainsi que le plan d’évacuation du chantier.
Évidemment, son utilité serait remise en cause si le document n’est pas présent sur les lieux. Vous devez donc systématiquement présenter votre plan sur votre chantier (généralement dans la base de vie). Le personnel pourra s’y référer et lire les informations en temps voulu. Ici, il s’agira des chefs d’équipe principalement.
Votre PPSPS doit répondre aux intérêts suivants :
Établir un PPSPS est toujours obligatoire. En revanche, elle prendra une forme différente selon la nature de votre chantier. On peut les distinguer selon 3 catégories :
Catégorie 1 : Vous intervenez sur un chantier ou plus de 10 000 hommes/jours travaillent sur l’intégralité du chantier. Le chantier comporte au minimum 10 entreprises pour les travaux de bâtiment ou 5 entreprises destinées au génie civil.
Catégorie 2 : Votre chantier a une durée supérieure à 30 jours (nécessitant une demande préalable) et implique plus de 20 personnes ou plus de 500 hommes/jour pour la réalisation des travaux.
Catégorie 3 : Le chantier sur lequel vous intervenez nécessite un volume inférieur à 500 hommes/jour et implique au moins 2 entreprises du BTP.
Lorsque vous êtes dans la catégorie 1 ou 2, vous devez établir un PPSPS. Dans le cas où vous êtes dans la 3ème catégorie, vous devrez effectuer un PPSPS simplifié.
Il existe aussi un autre cas. Lorsque vous êtes 1 seule entreprise de BTP à intervenir sur un chantier ayant une durée d’un an ou plus et que 50 personnes sont mobilisés plus de 10 jours ouvrés. Vous serez tenu d’établir un PPSPS.
Le PPSPS doit être établi par les entreprises exécutant les travaux, plus précisément par le responsable de l’exécution des travaux.
La personne chargée de cette tâche pourra être assistée par des collaborateurs en interne.
Vous pouvez également confier sa réalisation à un tiers tel que Bakoé.
Le PPSPS btp doit-être remis impérativement avant le commencement des travaux.
A partir de la signature du contrat, le maître d’œuvre dispose de 30 jours pour établir le PPSPS.
Pour les travaux de second œuvre, le délai peut être abaissé à 8 jours.
Dès que vous avez établi votre PPSPS, vous devez le transmettre au coordonnateur SPS dans le cas ou vous faites partie de l’une des 3 catégories.
Dans le cas où vous êtes la seule entreprise, adressez votre document au maître d’ouvrage.
Vous pouvez dans certain cas le transmettre aux personnes/organismes suivant :
Le coordonnateur SPS est la personne chargée de lier les différentes entreprises sur le domaine de la sécurité. Cette capacité à gérer les entreprises entre elles est nécessaire puisque chaque entreprise du BTP établit un PPSPS pour son personnel, son matériel et ses installations.
Il vérifie la conformité des PPSPS ainsi que le respect des règles de sécurité de la part du maître d’ouvrage.
Il classe tous les documents dans un Plan Général de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé (PGCSPS). Ce document regroupe l’ensemble des PPSPS des entreprises présentent sur le chantier.
En ce qui concerne le Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé et les sous-traitants, lorsque le chantier est soumis à coordination SPS, l’entreprise sous-traitante devra rédiger son propre PPSPS.
Le PPSPS du sous-traitant devra être rédigé à l’aide du PGCSPS (créé par le coordonnateur SPS) et du PPSPS btp de l’entreprise principale. Ces documents seront transmis au sous-traitant lors de la signature des contrats de sous-traitance.
A ce moment-là, les entreprises sous-traitantes pourront rédiger leur PPSPS en accord avec le PGCSPS.
La sécurité sur les chantiers est un enjeu majeur pour les entreprises de construction. En effet, les risques d’accidents sont nombreux et peuvent avoir des conséquences graves pour les travailleurs, les entreprises et les riverains. Pour améliorer la sécurité sur un chantier, il est important de mettre en place des bonnes pratiques qui permettent de prévenir les accidents et de limiter les risques.
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Le PPSPS peut vous sembler compliquer à réaliser. Une tâche longue et parfois insurmontable essentielle pour vos chantiers. Il est aussi important de faire valider vos PPSPS auprès de CSPS.
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En ce qui concerne les délais, à compter de la réception du contrat signé par l’entreprise principale. L’entreprise sous-traitante dispose de 30 jours pour établir son PPSPS. Il existe aussi un autre cas ou le délai peut-être réduit à 8 jours quand il s’agit d’un marché du second œuvre.
Pour savoir comment rédiger un PPSPS, Bakoé vous propose de suivre son guide afin d’établir votre PPSPS.
Vous savez dès à présent à quoi correspond un PPSPS btp. Vous pouvez maintenant faire de la prévention et protéger la santé des hommes présent sur vos chantier.
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