Dossier des ouvrages exécutés (DOE) dans le bâtiment : explications sur sa constitution

Vous devez réaliser un DOE mais vous ne savez pas vraiment à quoi cela correspond. Quand faut-il le réaliser ? Comment le rédiger ? Si vous vous posez toutes ces questions vis à vis du dossier des ouvrages exécutés, vous êtes au bon endroit. 

L’équipe de Bakoé vous présente tout ce qu’il faut savoir sur le DOE (Dossier des ouvrages exécutés).

À quoi sert le DOE dans les travaux ?

Le dossier des ouvrages exécutés doit être remis à la fin des travaux par le maître d’oeuvre. Il regroupe l’ensemble des travaux réalisés sur l’ouvrage ainsi que les opérations de maintenance à mettre en place sur celui-ci.

L’objectif de ce dossier est de faciliter les opérations de maintenance, c’est pour cela qu’il doit comprendre les informations et les documents indispensables à la compréhension de l’ouvrage. De plus, il peut être utile en cas de sinistre sur la construction. Dans ce cas, le maître d’ouvrage aura la capacité de fournir des informations précises à l’expert pour évaluer l’ampleur des dégâts.

Le DOE est-il obligatoire ?

Qui doit constituer le DOE ? Architecte ou exécutant ?

La charge de la constitution du dossier des ouvrages exécutés est attribuée au maître d’œuvre. Il convient à l’architecte de construire le DOE finale.

En revanche, chaque entreprises ayant participés aux travaux de construction doivent fournir un DOE spécifique aux lots qu’ils ont réalisés.

Le maître d’œuvre (architecte) a uniquement la charge de le constituer (et non de le rédiger). Sa tâche principale consiste en la collecte des différents dossier des ouvrages exécutés. Par la suite, il devra le transmettre à la maitrise d’ouvrage.

De quoi est composé le dossier d’ouvrage exécuté ?

Avant de vous lancer dans sa rédaction, il est nécessaire de préparer quelques documents :

–   Les plans conformes à l’exécution qui sont remis par l’entrepreneur

–   Les plans de récolement qui décrivent les travaux réellement réalisés en fin de chantier  

–   Les notices de fonctionnement de l’utilisation du matériel

–   Les prescriptions de maintenances qui sont remis par les fournisseurs

Pour les marchés publics nous vous conseillons de rendre le DOE le plus complet possible. Ci – dessous, retrouvez des idées de documents à ajouter :

Retenez que le DOE doit rassembler tous les documents pouvant faciliter l’intervention ultérieure sur l’ouvrage. Afin de ne rien oublier, lisez attentivement le CCTP (Cahier des Clauses Techniques Particulières) ou le CCAG (Cahier des Clauses Administratives Particulières) qui peuvent vous demander d’intégrer des pièces à votre DOE. A ce titre, veuillez à intégrer l’ensemble des pièces pouvant servir à l’entretien et à l’utilisation du bâtiment comme les plans de récolement.

Comment faire un DOE de travaux ?

Le DOE est un document qui se rédige au cas par cas. Il sera donc différent en fonction de l’ouvrage réalisé mais également des exigences contractuelles.

Vous devez produire ce dossier en respectant la conformité de la prestation réalisée. C’est-à-dire qu’il est nécessaire d’indiquer exactement ce qui a été réalisé. N’oubliez pas qu’il est indispensable à la maintenance du bâtiment !

Celui-ci devra contenir toutes les fiches techniques des matériaux et fournitures livrés et utilisés pour le chantier.

Enfin, dans le cas ou vous avez réaliser plusieurs types de travaux, il est important de faire un DOE par lot. Vous pouvez bien évidemment regrouper certains lots afin de faciliter la lecture et la compréhension de votre dossier.

Sur quel support se rédige le dossier des ouvrages exécutés ?

En marché public, il est aujourd’hui relativement rare de devoir fournir des versions papiers de votre document. Les dossiers des ouvrages exécutés sont donc essentiellement transmis par voie électronique.

En marché privé vous êtes libre de rédiger votre DOE sur le support de votre choix. Afin de vous faciliter la tâche, privilégiez les supports sur lesquels vous êtes le plus à l’aise. Notons que la version numérique se fait régulièrement sur clé USB ou sur les plateformes dédiées conseillées par le maître d’œuvre afin de faciliter l’échange et la consultation du DOE.

La version numérique vous offre plus de possibilités pour montrer ce que vous souhaitez, vous pourrez à titre d’exemple insérer des contenus 3D, des maquettes et surtout utiliser le BIM.

Architecte ou entreprise du BTP, comment déléguer la constitution de vos DOE ?

Pour les entreprises exécutantes, la réalisation de DOE est largement possible. Bakoé a mis au point une méthode de collecte de données permettant de recenser les différentes fiches techniques et plans nécessaires au DOE.

En revanche, en ce qui concerne les maîtres d’œuvre, la compilation et la transmission du DOE ne peut faire l’objet d’une délégation. Il revient à l’architecte de relire et compiler les différents dossiers transmis par les entreprises exécutantes.

Ce qu’il faut retenir du DOE de travaux

Le Dossier des Ouvrages Exécutés est rendu lors de la réception des travaux. Il est rédigé par les entreprises ayant participé aux travaux. Le maître d’œuvre en sera responsable et devra le délivrer au maître d’ouvrage. Notons également que les DOE sont rédigés par les entreprises ayant fait les travaux et ne fournir des dossiers portant uniquement sur les lots que vous avez réalisés.

Ce document est obligatoire en marché public et contractuel en marché privé. Les modalités de constitution et de transmission du DOE sont définies dans le CCTP et le CCAG.

Cet article est maintenant terminé. Vous pouvez dès à présent construire vos DOE de la meilleure des manières. 

Foire aux questions sur le DOE travaux ?

Peut on utiliser un modèle ou un exemple de DOE ?

Il n’existe pas de modèle de DOE à proprement parlé. Le DOE est unique et spécifique à votre chantier. Celui-ci est rédigé et créé en fonction du CCAP (Cahier des Clauses Administratives Particulières), document délivré en amont du chantier. Seul lui, vous donnera les indications sur le contenu et la forme du dossier DOE à produire.

Evidemment, avoir un exemple de DOE peut être une aide s’il s’agit de votre premier dossier des ouvrages exécutés. En revanche, celui-ci ne sera pas cohérent avec votre chantier et la demande du maître d’ouvrage.

Quelles différences entre le DOE marchés publics et marchés privés ?

Le DOE est obligatoire en marchés publics. Ses termes sont définis dans le CCAG inhérent au marché. Il permet notamment à l’entreprise ayant réalisé les travaux de débloquer son paiement.

En ce qui concerne les marchés privés, il n’est pas systématiquement obligatoire. Comme pour les marchés publics, les termes sont définis dans le CCAG.

Quelles différences entre le DOE et le DIUO ?

Ces dossiers correspondent tous les deux à des documents de fin de chantier. Or ils n’ont pas le même objectif. Comme préciser ci-dessus, le DOE est un document technique permettant de recenser les matériaux, fournitures et plans ayant permis la réalisation du bâtiment.

En ce qui concerne le DIUO, il permet a posteriori de recenser les risques encourus dans l’utilisation et la maintenance du bâtiment mais aussi de définir les solutions de préventions inhérentes aux risques énoncés.

Quel est le prix d’un DOE ?

Le coût d’un DOE varie selon le nombre de lot réalisé par l’entreprise. Chez Bakoé, le DOE est au prix de 330€ HT. Celui-ci est réalisé sur-mesure et est spécifique à un lot.